Les professions annexes aux dentistes autorisés en France depuis le 25 février 2021 !

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Re: Les professions annexes aux dentistes autorisés en France depuis le 25 février 2021 !

Messagepar Invité » mar. 20 avr. 2021 14:09

Michel Benhaïm,le cannabis du temps moderne :big_boss: , un temps interdit et réprimé et aujourd’hui utile et toléré :hi: , tu devrais porter plainte à ton tour pour abus de position dominante avec dommage et intérêt :drinks:

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BenDenturo
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Re: Les professions annexes aux dentistes autorisés en France depuis le 25 février 2021 !

Messagepar BenDenturo » mar. 20 avr. 2021 15:27

Merci invité, mais à porter plainte ce serait plutôt contre l' unp pd, Perspectives dentaire et SMILE - référence ( les mofs bofs ! ) pour non assistance à profession en danger et pour magouillages avec les dentistes et les industriels !
:drinks: :drinks:

Chirdent
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Re: Les professions annexes aux dentistes autorisés en France depuis le 25 février 2021 !

Messagepar Chirdent » mer. 21 avr. 2021 06:47

La venue des hygiénistes et des denturologistes ne peut que nous être bénéfique , qu'attend l'ordre pour le comprendre .

Alors qu’ils avaient diminué de 1,3% entre 2011 et 2014, les revenus d’activité des chirurgiens-dentistes ont crû de 1,0 % en moyenne annuelle et en euros constants depuis 2014.

Les chirurgiens-dentistes libéraux ont perçu en 2017 un revenu d’activité de 107 520 euros en moyenne, dont 105 680 euros de revenu libéral ; 9,4 % de ces chirurgiens-dentistes ayant un exercice mixte (contre 8,4 % en 2014), ils perçoivent également des revenus salariaux s’élevant à 1 850 euros en moyenne.

Le niveau de ces revenus et leur dispersion varient beaucoup selon la spécialité d’exercice. Ainsi, les omnipraticiens, qui représentent près de 95 % des chirurgiens-dentistes libéraux en activité, perçoivent un peu moins de 100 000 euros en moyenne au titre de leur activité professionnelle, contre plus de 230 000 euros pour leurs confrères spécialisés en orthopédie dentofaciale. Les revenus au sein de cette spécialité sont aussi plus dispersés que chez les omnipraticiens : les 10 % de spécialistes en orthopédie dentofaciale les mieux rémunérés gagnent 6,6 fois plus que les 10 % qui gagnent le moins ; ce rapport n’est que de 5,5 chez les omnipraticiens. L’ensemble de ces écarts n’explique pas le fait que les omnipraticiens consacrent une part beaucoup plus grande de leur activité à des soins conservateurs, réalisés au tarif opposable, contrairement aux spécialistes en orthopédie dentofaciale qui pratiquent beaucoup plus d’actes dont ils peuvent fixer librement le prix.

Source : Dossier de la DREES n°76 « Quelle démographie récente e à venir pour les professions médicales et thérapeutiques ? – Mars 2021

Olivia
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Re: Les professions annexes aux dentistes autorisés en France depuis le 25 février 2021 !

Messagepar Olivia » ven. 7 mai 2021 21:22

Bonjour , pourquoi vous ne parlez jamais des Thérapeutes Dentaires comme il en existe en Grande Bretagne par exemple ?
Encore une profession qui rendrai service à la santé bucco-dentaire .

Dans un certain nombre de pays, les thérapeutes dentaires fournissent plus de 90% des soins bucco-dentaires aux enfants. Ce sont des professionnels à vocation préventive, prodiguant des conseils, des nettoyages et des traitements mini-invasifs, ainsi que des soins réparateurs en cas de besoin.
Que fait un thérapeute dentaire?

Un thérapeute dentaire est un professionnel de la dentisterie qui fournit des services dentaires, mais qui n’est ni agréé ni formé en tant que docteur en médecine dentaire. Les thérapeutes dentaires offrent généralement les mêmes services qu’un dentiste, notamment le nettoyage des dents, le perçage et le remplissage de cavités. La thérapie dentaire est une pratique controversée dans des pays comme les États-Unis et certaines parties de l’Europe occidentale, où les dentistes ayant une formation médicale sont nombreux. Dans d’autres parties du monde, cependant, un thérapeute dentaire peut être une solution indispensable à ce qui constitue par ailleurs un grave manque de soins dentaires.

La pratique de la thérapie dentaire est apparue en grande partie comme une solution aux pénuries de soins dentaires au stade de la crise dans de nombreux endroits parmi les plus reculés du monde. Bien que de nombreux dentistes se rendent dans des régions éloignées pour des missions médicales ponctuelles afin de prodiguer des soins et des contrôles dentaires ponctuels, la plupart des dentistes ne souhaitent pas s’installer définitivement dans ces régions. Former les résidents locaux à occuper des emplois de thérapeute dentaire était généralement considéré comme une meilleure solution à long terme.

L’enseignement dentaire traditionnel exige un diplôme de premier cycle, généralement en biologie ou en chimie, ainsi que quatre années d’enseignement dentaire. Les diplômés sont des docteurs en médecine dentaire et sont généralement autorisés par un État ou un gouvernement national à fournir des services dentaires. La dentisterie est une profession hautement réglementée, ce qui signifie que les dentistes doivent passer un examen et suivre une formation régulière afin de rester agréés.

En revanche, il n’existe souvent que quelques exigences, voire aucune, pour les thérapeutes dentaires. De nombreux programmes de formation de thérapeutes dentaires ne prévoient aucune formation préalable et, bien que certains programmes soient animés et enseignés par des dentistes agréés, ils ne le sont pas tous. L'objectif principal d'un programme de thérapie dentaire est de former les gens à effectuer des procédures dentaires de base et de fournir des conseils communautaires sur l'hygiène et les soins dentaires. La plupart des thérapeutes dentaires concentrent leur attention sur les enfants.

Les programmes de formation en thérapie dentaire ont d'abord été mis en place dans des communautés rurales qui, autrement, manquaient de soins dentaires. L'idée était de former les résidents locaux à prendre soin d'eux-mêmes et de promouvoir la santé de la communauté et la stabilité économique. De plus en plus de programmes de thérapie dentaire ont été élargis pour inclure tout type de candidats, et la description de poste de thérapeute dentaire a été élargie.

Bien que les thérapeutes dentaires soient encore plus répandus dans les zones rurales mal desservies, ils se développent également dans les communautés urbaines et suburbaines traditionnelles, souvent en tant que solution de rechange rentable aux soins bucco-dentaires. Les thérapeutes dentaires dans ces contextes exploitent souvent des cliniques dentaires qui fournissent les mêmes services dentaires que ceux que l'on trouverait dans un cabinet dentaire. Parfois, ils se rendent également dans des écoles et des événements communautaires pour enseigner aux enfants les bonnes habitudes en matière de soins dentaires.

De nombreux pays ont des lois réglementant étroitement la pratique de la dentisterie. Comme une grande partie de ce que fait un thérapeute dentaire équivaut généralement à de la dentisterie au sens de la loi, les thérapeutes dentaires de certaines juridictions sont sous le feu des critiques pour avoir pratiqué la dentisterie sans permis. Bien que la pratique de la thérapie dentaire soit tolérée et encouragée dans certaines communautés, elle est interdite et punie avec des conséquences juridiques dans d’autres. Certains pays, états et provinces ont réagi à la montée en puissance des services de thérapeute dentaire en créant des systèmes de licence et en prévoyant une reconnaissance limitée de la thérapie dentaire en tant que profession légitime, mais tous ne l’ont pas fait.

Alfred Denturo
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Re: Les professions annexes aux dentistes autorisés en France depuis le 25 février 2021 !

Messagepar Alfred Denturo » mar. 18 mai 2021 06:44

Article de Dynamique dentaire ..... 71 jours après le couperet ! Il était temps !
Humeur de la voyoucratie dentaire : :close_tema: :cray: :dash1: :fie:

Et l' Unp pd , et Miller, et les MOFS BOFS, et les grands professeurs de prothèse, et dame Dutel, et technologie dentaire, et les grand médias ils en parleront quand ? :dontknow:

voici l'article .... assez explosif.... pour de la Dynamite .... dentaire ! :focus:


Accés partiel : La Cour de justice de l’Union Européenne a tranché :big_boss:
Publié le 10 mai 2021 à 19:21

Accès partiel : La Cour de justice de l’Union Européenne a tranché
La décision est tombée le 25 février dernier. La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a tranché : la profession de chirurgien-dentiste ne dérogera pas à la possibilité d’un accès partiel.

Cela signifie qu’un membre d’une profession réglementée d’un pays de l’Union Européenne a la possibilité d’exercer un nombre limité d’actes d’une autre profession réglementée, lorsque sa profession n’existe pas dans le pays de service.

Faut-il s’inquiéter de l’arrivée de ces « mini-dentistes » ? Selon Christian Winkelmann, président de la Commission Europe du Conseil national « Imaginer qu’une cohorte nombreuse de “mini-dentistes“ va déferler en France, cela n’est pas sérieux. L’accès partiel est un mécanisme de dernier recours. »

Affaire à suivre ... dans ce forum bien entendu :dance2: :dance2:

Protho 38
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Re: Les professions annexes aux dentistes autorisés en France depuis le 25 février 2021 !

Messagepar Protho 38 » mar. 18 mai 2021 11:03


Invité
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Re: Les professions annexes aux dentistes autorisés en France depuis le 25 février 2021 !

Messagepar Invité » mar. 18 mai 2021 13:39


Bureau RDF .
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Re: Les professions annexes aux dentistes autorisés en France depuis le 25 février 2021 !

Messagepar Bureau RDF . » mer. 19 mai 2021 13:38


conseil d'état .
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Re: Les professions annexes aux dentistes autorisés en France depuis le 25 février 2021 !

Messagepar conseil d'état . » mer. 19 mai 2021 14:15

Rappel pour votre avocat.

Accès partiel aux professions de santé : le Conseil d’État ne tranche pas .

Publié le 13.01.2020. Paru dans L'Information Dentaire n°1 - 15 janvier 20

Dans une décision du 19 décembre dernier, le Conseil d’État sursoit à statuer dans un recours en annulation de trois textes publiés au Journal officiel permettant l’accès partiel aux professions de santé. Le recours était porté par les syndicats dentaires, Les CDF et l’Union dentaire, ainsi que d’autres professions de santé. Le Conseil d’État renvoie à une décision future de la Cour de justice européenne. Pour comprendre, retour en arrière.

L’ordonnance transposant en droit français la directive européenne sur la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé de 2005, publiée au Journal officiel du 20 janvier 2017, a été définitivement ratifiée par le Parlement le 16 février 2018, lui donnant force de loi. Trois textes d’application de la directive ont également été publiés au Journal officiel (décret du 2 novembre 2017, arrêté du 4 décembre 2017, arrêté du 8 décembre 2017).

Ces textes permettent à un professionnel d’un pays de l’Union européenne d’exercer dans un autre pays une partie seulement des actes relevant d’une profession de ce pays. Ils ouvrent ainsi la voie à l’accès partiel aux professions médicales ou paramédicales comme les techniciens de laboratoire médical, les pédicures-podologues, les orthophonistes, les opticiens, les aides-soignants, les ambulanciers ou encore les assistants dentaires, denturologues ou hygiénistes dentaires.

La reconnaissance automatique exclut l’accès partiel
Les textes prévoient que les autorités compétentes (l’État, le ministère…) se prononcent sur l’autorisation sollicitée par un professionnel après avis d’une commission composée de représentants de la profession de santé concernée.

Mais, ayant peu confiance dans ces garde-fous, Les CDF et l’Union Dentaire ont déposé devant le Conseil d’État un recours en annulation des trois textes d’application. Les syndicats estiment notamment que, dès lors que la formation de plusieurs professions a fait l’objet d’une coordination entre les États membres, et que les diplômes sanctionnant ces formations font l’objet d’une reconnaissance automatique entre États (chirurgiens-­dentistes, infirmiers, médecins, pharmaciens, sages-femmes, vétérinaires), il n’y a pas, pour ces professions, de possibilité d’accès partiel.

En résumé, la reconnaissance automatique exclut l’accès partiel. L’article 4 septies de la directive du 7 septembre 2005, relatif aux conditions à remplir pour que l’État membre accorde un accès partiel (qualification, nécessité, etc.), précise d’ailleurs que ces conditions ne s’appliquent pas « aux professionnels qui bénéficient de la reconnaissance automatique de leurs qualifications professionnelles ». Et c’est bien ce qui coince. Dans la décision du 19 décembre, le Conseil d’État sursoit à statuer tant que la Cour de justice de l’Union européenne n’aura pas précisé si cet article de la directive « doit s’entendre comme ayant exclu qu’un État membre instaure la possibilité d’un accès partiel à l’une des professions auxquelles s’applique le mécanisme de la reconnaissance automatique des diplômes ».

Autrement dit, malgré cet article, la France peut-elle autoriser l’accès partiel à une profession réglementée ? La décision ne devrait pas être rendue avant plusieurs mois.


Vous devez être connecté po

for avocat
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Re: Les professions annexes aux dentistes autorisés en France depuis le 25 février 2021 !

Messagepar for avocat » mer. 19 mai 2021 15:53

La CJUE valide les règles françaises relatives à l'accès partiel à certaines professions de santé
Jurisprudence
CJUE, 25 févr. 2021, aff. C-940/19, Les Chirurgiens-Dentistes de France e.a./Ministre des Solidarités et de la Santé e.a.
[25.02.2021] Dans un arrêt du 25 février 2021, la CJUE juge que les États membres peuvent autoriser l'accès partiel à l'une des professions relevant du mécanisme de la reconnaissance automatique des qualifications professionnelles, au nombre desquelles figurent certaines professions de santé. Elle précise à ce titre que la distinction doit être faite entre les « professionnels » bénéficiant de la reconnaissance automatique et les « professions » pour lesquelles un accès partiel peut être institué.
Le litige oppose les « Chirurgiens-dentistes de France », le Conseil national de l’ordre des chirurgiens-dentistes et le Conseil national de l’ordre des infirmiers au ministre de la Santé français au sujet de textes réglementaires qui régissent l'accès partiel aux professions de santé. Ces textes adaptent le droit français à la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles qui permet un accès partiel à une activité professionnelle dans le cadre d'un système de reconnaissance mutuelle de qualifications (PE et Cons. UE, dir. 2013/55/UE, 20 nov. 2013).

Le Conseil d'État saisi du litige demande à la CJUE si la directive exclut la faculté, pour un État membre, d'instaurer un accès partiel à l'une des professions auxquelles s'applique le mécanisme de la reconnaissance automatique des qualifications professionnelles (CE, 19 déc. 2019, n° 416964).

Suivant les conclusions de l'Avocat général (V. Accès partiel aux professions de santé : l'Avocat général près la CJUE valide l'interprétation du Gouvernement français), la Cour considère que la directive ne s'oppose pas à ce qu'un État membre prévoie un accès partiel à l'une des professions couvertes par le mécanisme de reconnaissance automatique des qualifications professionnelles.

La Cour rappelle, tout d'abord, que la directive prévoit, s'agissant des titres de formation de médecin, d'infirmier responsable des soins généraux, de praticien de l'art dentaire, de vétérinaire, de sage-femme et de pharmacien, un système de reconnaissance automatique des titres de formation fondé sur la coordination des conditions minimales de formation. Elle précise, toutefois, que sont exclus de l'accès partiel prévu par la directive les professionnels qui bénéficient de la reconnaissance automatique de leurs qualifications professionnelles et non pas les professions qui sont concernées par une telle reconnaissance automatique. Ainsi, le législateur de l'Union a entendu distinguer l'emploi des termes « professions » et « professionnels ».

Elle rappelle, ensuite, que, en cas de raisons impérieuses d'intérêt général, un État membre devrait être en mesure de refuser l'accès partiel, en particulier pour les professions de santé, si elles ont des implications en matière de santé publique ou de sécurité des patients. Les professions de santé incluent, notamment, des professions concernées par la reconnaissance automatique des qualifications professionnelles, telles que celles mentionnées ci-dessus. Dès lors, la possibilité que l'accès partiel auxdites professions soit refusé suppose que, en principe, l'accès partiel à celles-ci n'est pas exclu.

Selon la Cour, un tel accès partiel répond, d'une part, à l'objectif général de l'abolition entre les États membres des obstacles à la libre circulation des personnes et des services et, d'autre part, à l'objectif plus spécifique d'accorder au professionnel qui le demande un accès partiel lorsque, dans l'État membre d'accueil, les activités concernées relèvent d'une profession dont le champ d'activité est plus grand que dans l'État membre d'origine et que les différences entre les domaines d'activité sont si grandes qu'il est nécessaire d'exiger du professionnel qu'il suive un programme complet d'enseignement et de formation pour pallier ses lacunes.

La Cour constate également que, à défaut d'une possibilité d'accès partiel aux professions de santé énumérées ci-dessus, bon nombre de professionnels de santé qualifiés dans un État membre pour y exercer certaines activités relevant d'une desdites professions, mais ne correspondant pas, dans l'État membre d'accueil, à une profession existante, continueraient d'être confrontés à des obstacles à la mobilité.
En conséquence, la directive implique que les professionnels qui bénéficient de la reconnaissance automatique de leurs qualifications professionnelles ont accès à la totalité des activités couvertes par la profession correspondante dans l'État membre d'accueil et qu'ils ne sont dès lors pas concernés par l'accès partiel. En revanche, cette disposition n'implique pas que les professions ne sont pas concernées par l'accès partiel.

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